Le Parchemin48 et Pistard Cote : CR301,P474
Donation de terre située en la seigneurie du fief St Luc; par Guillaume Fournier (80 ans), habitant et Françoise Hébert (66 ans), son épouse, de la Pointe à la Caille près la rivière et côte du Sud, à Charles Fournier (22 ans), leur fils.
Date : 2-8-1699 Notaire: Chambalon, L. (1692-1716) Location: Qc

Vente de droits successifs mobiliers; par Charles Fournier, habitant et Elisabeth Bouchard, son épouse, de la seigneurie de St Luc, côte du Sud, à Claude Guimon, de la seigneurie de Vinsellote.
Date : 17-10-1701 Notaire: Chambalon, L. (1692-1716) Location: Qc

Vente de terre située en la seigneurie de Vincelotte; par Charles Fournier et Elisabeth Bouchard, son épouse, du fief St Luc, Pointe à la Caille, à Joseph Amiot, seigneur de Vincelotte.
Date : 18-10-1701 Notaire: Lepailleur de LaFerté, M. (1700-1714) Location: Qc

Pistard Cote : TP1,S28,P6789
Jugement confirmant la sentence de la Prévôté de Québec rendue entre Jean Létourneau, habitant de la seigneurie de la Rivière-du-Sud, appelant et Jean Prou; Pierre Blanchet; Jacques Boulay (Boulet); Jean, Simon, Louis, Pierre et Charles Fournier; tous héritiers du défunt Guillaume Fournier et autres, au sujet d'un certain chemin .
Date: 27 mars 1702 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))
Portée et contenu
Transcription du texte avec orthographe modernisée : 4ndi vingt-septième mars 1702. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant, maîtres Dupont, de Vitré et de Lachesnais conseillers et moi Peuvret greffier en chef, maître de La Martinière conseiller et d'Auteuil procureur général sont ensuite entrés. Entre Jean ETOURNEAU (Létourneau) habitant de la seigneurie de la Rivière du sud appelant de sentence de la prévôté de cette ville du vingt-deuxième juin dernier, comparant par sa femme, d'une part, et Jean PROU, Pierre Blanchet, Jean, Simon, Louis, Pierre et Charles Fournier frères, et Jacques Boulet sous héritiers de défunt Guillaume Fournier, comparant par Joseph Fournier d'autre part. Parties ouïes, lecture faite de ladite sentence par laquelle est ordonné avant faire droit que les sieurs Couillard et Vincelot accompagnés de plusieurs habitants les plus considérables seraient priés par les parties de se transporter sur le chemin en question pour après l'avoir examiné en dresser procès-verbal aux fins d'être représenté, si mieux n'aiment icelles parties en passer par le règlement qui en serait par eux fait, et que lesdits intimés seraient tenus de mettre en les mains dudit appelant l'acte du don fait à l'église par ledit défunt Fournier, leur père, et qu'il ne sera permis audit intimés d'enlever les Cloisons qui ont été détachées, les dépens réservés; des pièces mentionnées et datées par ladite sentence; de requête dudit Etourneau pour être reçu en son appel et à ce qu'il lui fut permis de faire assigner ledit Joseph Fournier tant pour lui que pour sesdits cohéritiers l'ordonnance au bas du 5e octobre dernier, et la signification du tout avec assignation en ce dit Conseil du lundi suivant en huitaine par exploit du 7e novembre ensuivant; et de défaut obtenu en ce dit Conseil à l'encontre dudit Joseph Fournier du 29e dudit mois de novembre, signifié le quinzième du présent mois avec assignation à ce jourd'hui ; dit a été par le Conseil qu'il a été bien jugé par ladite sentence et mal appelé, quoi faisant, ledit Conseil a ordonné et ordonne que lesdits marguilliers produiront les titres ou contrats en vertu desquels Ils se prétendent propriétaires desdits trois arpents de terre en superficie, et que cependant ledit Etourneau jouira desdits trois arpents de terre jusqu'à ce que par ce dit Conseil il en ait été autrement ordonné, et sur les plaintes faites par ledit Etourneau, défenses sont faites aux dites parties de le troubler ni inquiéter sous telles peines que de raison. Et ledit appelant condamné aux dépens de ladite appellation de grâce sans amende. Et faisant droit sur la demande dudit Etourneau audit Joseph Fournier portée par exploit dudit jour 15e du présent mois de mars, le Conseil a condamné ledit Joseph Fournier payer audit Etourneau la somme de vingt livres restante de plus grande somme, et aux dépens dudit exploit. BOCHART CHAMPIGNY.» .

Observation: Acte endommagé. Vente de droits successifs mobiliers et immobiliers; par Pierre Bouchard, habitant, de la Rivierre du Sud, Ignace Bouchard, du Cap St Ignace, Nicolas Bouchard, de la côte de Beaupré, paroisse du Chateau Richer, Louis Bossay, habitant et Angélique Bouchard, son épouse, de la seigneurie de Vincelot, Joseph Morin et Agnès Bouchard, son épouse, de la Riviere du Sud, et Charles Fournier et Elisabeth Bouchard, son épouse, de la Pointe à la Caille, à Claude Guimont, capitaine de milice, de la côte de St Ignace.
Date : 24-7-1709 Notaire: Jacob, E. (1680-1726) Location: Qc

Pistard Cote : CA301,S56,P466
Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées sur le fleuve Saint-Laurent, à la pointe à Lacaille, paroisse de Saint-Thomas, dans l'[arrière-fief de] Saint-Luc de la [seigneurie de la Rivière-du-Sud]. La présente pièce concerne directement: Jean Lestourneaux (Létourneau), habitant de la seigneurie de Saint-Luc (arrière-fief de la seigneurie de la Rivière-du-Sud), paroisse de Saint-Thomas; Charles Fournié (Fournier) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière) . -
Date: 27 mars 1714 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Obligation de Charles Fournier, de la pointe à la Caille, à Jacques Pinguet de Vaucour, bourgeois, de la ville de Québec, rue des Jardins.
Date : 20-3-1717 Notaire: Dubreuil, J.-E. (1708-1734) Location: Qc

Concession d'une terre située en la Rivière du Sud; par Louis Couillard, seigneur en partie de la Rivière-du-Sud, faisant tant pour lui que pour Jean-Baptiste Couillard de Lespinay, co-seigneur de la Rivière-du-Sud, conseiller du Roi et son lieutenant particulier au siège ordinaire de la Prévôté de Québec, son frère, à Charles Fournier.
Date : 28-8-1723 Notaire: Michon, A. (1709-1748) Location: Qc

Contrat de mariage entre Charles Bellangé, fils de Charles Bellangé et de Geneviève Gangnon, de la côte de Beaupré, paroisse du Chateau Riché, évêché de Quebec; et Elisabeth Fournier, fille de Charles Fournier et de Elisabeth Bouchard, de la seigneurie de St Lucque, paroisse St Thomas, évêché de Quebec.
Date : 2-10-1723 Notaire: Michon, A. (1709-1748) Location: Qc

Note M. B. : Aujourd’hui Montmagny . En 1663 (15 novembre) Concession par Jean de Lauzon d'un arrière-fief (1/4 de lieu de front sur une lieue de profondeur) dans sa partie de seigneurie à Noël Morin qui le nomme Rivière-à-la-Caille, puis Saint-Luc.

Obligation de Charles Fournier, de la Pointe à la Caille, à Pierre Gangné dit Belleavance, tuteur des enfants mineurs de défunt Guillaume Blanchet.
Date : 19-1-1729 Notaire: Michon, A. (1709-1748) Location: Qc

Renonciation par Jacques Campagnas, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Rivière du Sud, Laurent Michon, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Rivière du Sud, Augustin Michon, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Rivière du Sud, Guillaume Boulet, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Riviére du Sud, Charles Fournier, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Rivière du Sud, Augustin Bellangé, du village de la rivière à la Caille en la seigneurie de la Rivière du Sud, Noël Bacon, Joseph Lavergne, Pierre Morin dit Vallecour, Pierre Gangné, pour Pierre Gangné, son père Joseph Blanchet, de la Rivière du Sud, à Jean-Baptiste Couillard de Lespinay, écuyer, conseiller du Roi, son lieutenant général au siège de l'Amirauté, son lieutenant particulier au siège de la Prévôté et seigneur de la Rivière-du-Sud.
Date : 20-6-1729 Notaire: Michon, A. (1709-1748) Location: Qc

Observation: L'intitulé stipule acte comme type d'acte. Convention entre Jacques Quapagnas, de la rivière à la Caille, Augustin Michon, de la rivière à la Caille, Laurent Michon, de la rivière à la Caille, Guillaume Boullet, de la rivière à la Caille, Charles Fournier, de la rivière à la Caille, Augustin Bellanger, de la rivière à la Caille, Noël Bacon, Joseph Gaumon, Pierre Morin dit Vallecour, Joseph Renau, Pierre Gangné, Pierre Gangné et François Destroismaison.
Date : 19-7-1729 Notaire: Michon, A. (1709-1748) Location: Qc

Donation de tous les bois qui peuvent se trouver sur une terre; par Jean Fournier, habitant et Marie Dumas, son épouse, de la seigneurie de Vincellotte au second rang, paroisse St Ignace, à Charles Fournier, de la seigneurie de Vincelotte au second rang, paroisse St Ignace.
Date : 8-4-1734 Notaire: Rageot de Beaurivage, F. (1709-1753) Location: Qc

Le Parchemin et Pistard Cote : CR301,P2029
Donation d'une part de terre située au fief St Luc; par Charles Fournier et Elisabeth Bouchard, son épouse, de la seigneurie de la Pointe à la Caille, au fief St Luc, paroisse St Thomas, à François Fournier, de la seigneurie de la pointe à la Caille, au fief St Luc, paroisse St Thomas, leur fils.
Date : 14-6-1738 Notaire: Pinguet de Vaucour, J.-N. (1726-1748) Location: Qc
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Contrat de mariage entre Joseph Gagnons, fils de Alexandre Gagnond, habitant et de Angélique Caron, de la seigneurie des Trois Saumonts; et Claire Fournier, fille de Charles Fournier et de Elisabeth-Agnès Bouchard, de la Pointe à la Caille.
Date : 9-11-1738 Notaire: Rageot de Beaurivage, F. (1709-1753) Location: Qc

Contrat de mariage entre François Fournier, fils de feu Charles Fournier, capitaine de milice et habitant et de Elisabeth-Agnès Bouchard, de la Pointe à la Caille, paroisse St Thomas; et Marie-Geneviève Gagnon (14 ans), fille de Alexandre Gagnon et de Angélique Caron, de Lislet St Jean, paroisse de Bonsecour.
Date : 21-2-1740 Notaire: Rageot de Beaurivage, F. (1709-1753) Location: Qc

Pistard Cote : CA301,S43,P365-1
Procès-verbal de chaînage et d'alignement de plusieurs terres et de l'arrière-fief Saint-Luc, enclavé dans la seigneurie de la Rivière-du-Sud, en vertu d'une sentence rendue en la Juridiction de la Rivière-du-Sud le 29 mars 1756, lesquelles terres étant situées à la première concession sur le fleuve Saint-Laurent (pour Joseph Côté, les Fournier et Pierre Joncas) et à la seconde concession (pour Joseph Côté et Damour de Courberon), dans la paroisse de Saint-Thomas, seigneurie de la Rivière-du-Sud. La présente pièce concerne directement: Joseph Costé (Côté), capitaine de milice de la pointe à Lacaille; les nommés Costé (Côté); Pierre Joncas; les représentants de feu Guillaume Fournier; Charles Boulet (Boulay); René-Louis Damour de Courberon (D'Amour, Damours), écuyer, seigneur du fief Saint-Luc enclavé dans la seigneurie de la Rivière-du-Sud, veuf d'Angélique Coullard (Couillard), dame du fief et seigneurie de Saint-Luc (arpenteur Ignace Plamondon père) .
Date: 14 juin 1756 - 19 juin 1756
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