Notices actes notariés, judiciaires et administratifs
Sources : Pistard, Le Parchemin et SGCF Actes notariés transcrits
Le Parchemin
Contrat de mariage entre Paul Hus, natif de la paroisse de Montigni proche la ville de Rouen en Normendyes et demeurant à Richelieu, fils de Léonard Hus et de Marguerite Lanfant; et Jeanne Baillargeon (14 ans), fille de Mathurin Baillarjon et de Marie Metoyer, du Cap de la Magdeleine. Date : 16-6-1669 Notaire: Cusson, J. (1669-1700) Location: TR
Le Parchemin
Concession de l'île de Grace et îlets adjacents; par Catherine Legardeur, veuve de Pierre de Saurel, seigneur de Sorel, à Pierre Salvay, de Saurel, Antoine Chaudillon, chirurgien, de Saurel, Pierre Vallet dit Lafrance, de Saurel, Joseph Lamy, de Saurel, Paul Hue, de Saurel, François Marsset, de Saurel, Gilles Cousturier dit Labonte, de Saurel, Louis Badaillac dit Laplante, de Saurel, Jean Lavallee, de Saurel, Michel Brouillet dit Laviolette, de Saurel, Jean Garnier dit Nado, de Saurel, Charles Vannet dit Leparisien, de Saurel, Jean Maignan dit Lagrange, de Saurel, et Pierre Letendre dit Laliberte, de Saurel. Date : 14-2-1683 Notaire: Adhémar de Saint-Martin, A. (1668-1714) Location: Mtl
Observation: Acte endommagé. Concession d'une terre située dans la seigneurie de la rivière Yamaska; par Pierre Petit, marchand et seigneur de la rivière Yamaska, demeurant en la ville des Trois Rivieres, à Paul Heu, de Sorel. Date : 12-11-1698 Notaire: Ameau dit Saint-Sévérin, S. (1652-1702) Location: TR
Concession d'une terre située dans la seigneurie de la rivière Yamaska; par Pierre Petit, marchand et seigneur de la rivière Yamaska, demeurant en la ville des Trois Rivieres, à Paul Heu, de Saurel. Date : 1-7-1699 Notaire: Ameau dit Saint-Sévérin, S. (1652-1702) Location: TR
Observation: L'acte a été rédigé le 12 novembre 1698. Dépôt d'une concession d'une terre située dans la seigneurie de la rivière Yamaska; par Pierre Petit, marchand et seigneur de la rivière Yamaska, demeurant en la ville des Trois Rivieres, à Paul Heu, de Saurel. Date : 28-7-1722 Notaire: Lepailleur de LaFerté, M. (1701-1732) Location: Mtl
Bail à ferme de la pêche du bar et autres poissons dans l'étendue de la seigneurie de Saint Francois; par Joseph Crevier de St Francois, officier d'une compagnie du détachement de la Marine, demeurant à St Francois, fondé de procuration de Marguerite Hertel, sa mère, à Paul Heu, habitant, du chenal Lemoine, faisant tant pour lui que pour cinq de ses enfants. Date : 9-3-1706 Notaire: Normandin, D. (1686-1729) Location: TR
Pistard Cote : TL4,S1,D1531
Procès entre Paul Hus [Huo], habitant de Sorel, plaignant, et des individus non identifiés accusés de calomnies. Date: 20 février 1714 - 2 document(s) textuel(s) (pièce(s)) 5 images disponibles en téléchargement
Portée et contenu
Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la requête de Paul Hus [Huo] disant qu'il a eu avis de plusieurs de ses amis qu'il courait un bruit à l'effet qu'il a été marqué de la fleur de lys en l'ancienne France, ce qui est une calomnie. Il demande d'être visité et qu'un avis soit publié pour sauver sa réputation. Le dossier contient aussi l'ordre de faire visiter le plaignant ; le procès-verbal de la visite de Hus [Huo] en présence du lieutenant général et d'autres bourgeois et l'ordonnance aux calomniateurs .
Observation: L'intitulé stipule concession comme type d'acte. Bail à rente foncière d'une terre située au chenal du Moine du côté du sud et de terre située en l'île du chenal du Moine; par Paul Heu, habitant, du chenal du Moine, seigneurie de Saint Michel du Lac, à Paul Heu, habitant, du chenal du Moine, son petit-fils. Date : 2-10-1727 Notaire: Petit dit Gobin, P. (1721-1735) Location: TR
Observation: L'intitulé stipule concession comme type d'acte. Bail à rente foncière de terres situées au chenal du Moyne du côté du sud et de terre située dans l'île du chenal du Moyne; par Paul Heu, habitant, du chenal du Moyne, seigneurie de Saint Michel du Lac, à Jean Lavalée, habitant, du chenal du Moine, son gendre. Date : 3-10-1727 Notaire: Petit dit Gobin, P. (1721-1735) Location: TR
Observation: L'intitulé stipule concession comme type d'acte. Bail à rente foncière d'une terre située dans le chenal du Moine du côté du sud et de terre située dans l'île du chenal du Moine; par Paul Heu, habitant, du chenal du Moine, seigneurie de Saint Michel du Lac, à Jean Lavalée, habitant, du chenal du Moine, son petit-fils. Date : 4-10-1727 Notaire: Petit dit Gobin, P. (1721-1735) cLocation: TR
Observation: L'intitulé stipule concession comme type d'acte. Bail à rente foncière de terre située au chenal du Moine du côté du sud et de terre située en l'île du chenal du Moine; par Paul Heu, habitant, du chenal du Moine, seigneurie Saint Michel du Lac, à Loiseau dit Francoeur, habitant, de l'île Dupas, son gendre. Date : 5-10-1727 Notaire: Petit dit Gobin, P. (1721-1735) Location: TR
Le Parchemin
Observation: L'intitulé mentionne la date du 12 mars 1728. Vente de terre située sur le bord du chenal du Moine; par Paul Heu, habitant et Marie Baillargeon, son épouse, du chenal du Moine, à Pierre Deguir dit Derozier, du fief St Michel de Yamaska. Date : 12-1-1728 Notaire: Puypéroux de Lafosse, A. (1717-1744) Location: Mtl
Observation: L'intitulé stipule concession comme type d'acte. Bail à rente foncière d'une île vulgairement appelée l'île au Fantome située dans le chenal du Moine et de terres situées en la censive du fief et seigneurie de Saint Michel; par Paul Heu, habitant et Anne Baillargé, son épouse, de l'île du chenal du Moine, à Pierre Loiseau dit Francoeur et Marie Heu, son épouse, son gendre et sa fille. Date : 12-11-1729 Notaire: Petit dit Gobin, P. (1721-1735) Location: TR
Accord entre Paul Heu et Jeanne Baillargeon, son épouse, du chenal du Moyne, Marc-Antoine Heu, Paul Heu, Jean-Baptiste Heu dit Depain, Pierre Loiseau dit Francoeur et Marie Heu, son épouse, Etienne Heu, Pierre Salvail et Geneviève Heu, son épouse, Jean Lavallee et Jeanne Heu, son épouse, et Catherine Heu, leurs enfants. Date : 23-3-1730 Notaire: Puypéroux de Lafosse, A. (1717-1744) Location: Mtl
Pistard Cote : CV601,S1,D342
Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté d'Angélique Niquette et de défunt Louis Paul Hus . Date: 31 juillet 1737 - 1 document(s) textuel(s) (pièce(s)) 4 images disponibles en téléchargement